Arrêtés
Mis en ligne le 17 avril 2026
AR160426_Arrêté de délégation de fonction et de signature à M. Cédric NICOLAS, Adjoint au Maire
AR160426_Arrêté de délégation de fonction et de signature à M. Henry-Pierre MELONE, Adjoint au Maire
AR160426_Arrêté de délégation de fonction et de signature à M. Isabelle SPIERS, Adjoint au Maire
AR160426_Arrêté de délégation de fonction et de signature à M. Joseph EL GHARIB, Adjoint au Maire
AR160426_Arrêté de délégation de fonction et de signature à M. Philippe ANCELIN, Adjoint au Maire
AR160426_Arrêté de délégation de fonction et de signature à M. Tristan LEGENDRE, Adjoint au Maire
AR160426_Arrêté de délégation de fonction et de signature à Mme Anne SAUVEY, Adjoint au Maire
AR160426_Arrêté de délégation de fonction et de signature à Mme Caroline POUSSIER, Adjoint au Maire
AR160426_Arrêté de délégation de fonction et de signature à Mme Elisabeth LEFEUVRE, Adjoint au Maire
AR160426_Arrêté de délégation de fonction et de signature à Mme Maryse LANGLAIS, Adjoint au Maire
Mis en ligne le 16 avril 2026
AR140426_Arrete de delegation de signature à M. DURLER, directeur de Cabinet
AR140426_AUDUB_Arrêté de délégation de signature à Mme AUDUBERT, Directrice pôle Familles
AR140426_DELVAL_Arrêté de délégation de signature à M. DELVALLE, Chef du service Police Municipale
AR140426_JAERLI_Arrêté délégation de signature à M. JAERLING, Directeur de l'Urbanisme
AR140426_SAINTJ_Arrêté de délégation de signature à Mme SAINT JEVIN, Directrice RH
AR140426_TURCAS_Arrêté de délégation de signature à M. TURCAS, Directeur adj Culture et Evènementiel
Mis en ligne le 9 avril 2026
AR260409- Nomination des membres du CA du CCAS-tampon
Mis en ligne le 6 avril 2026
2026.03.26 Arrêté 26082-réglementant la circulation et le stationnement rue René Roeckel
2026.03.26 Arrêté 26084-réglementant la circulation et le stationnement place de la Gare
2026.03.26 Arrêté 26085-réglementant la circulation et le stationnement rue de Fontenay
2026.03.26 Arrêté 26086-réglementant la circulation et le stationnement av. du Lycée Lakanal
Mis en ligne le 2 avril 2026
2026.03.25 Arrêté 26083-réglementant la circulation et le stationnement rue René Roeckel
2026.03.20 Arrêté 26080-réglementant la circulation et le stationnement rue de Fontenay
2026.03.19 Arrêté 26079-réglementant la circulation et le stationnement av. Victor Hugo
2026.03.19 Arrêté 26078-réglementant la circulation et le stationnement av. du lycee Lakanal
2026.03.18 Arrêté 26077-réglementant la circulation et le stationnement place Condorcet
2026.03.18 Arrêté 26076-réglementant la circulation et le stationnement boulevard Carnot
2026.03.18 Arrêté 26075-réglementant la circulation et le stationnement rue des Bas-Coquarts
2026.03.18 Arrêté 26073-réglementant la circulation et le stationnement rue A. Van Gennep
2026.03.18 Arrêté 26071-réglementant la circulation et le stationnement av. Gal Leclerc
2026.03.11 Arrêté 26072-réglementant la circulation et le stationnement av. Galois
2026.03.11 Arrêté 26070-réglementant la circulation et le stationnement rue de Fontenay
2026.03.10 Arrêté 26069-réglementant la circulation et le stationnement rue de la Bièvre
2026.03.06 Arrêté 26066-réglementant la circulation et le stationnement av. Galois
2026.03.04 Arrêté 26064-réglementant la circulation et le stationnement rue Ravon
2026.03.04 Arrêté 26063-réglementant la circulation et le stationnement av. des Cottages
2026.02.09 Arrêté 26041-réglementant la circulation et le stationnement av Panorama
2026.02.09 Arrêté 26040-réglementant la circulation et le stationnement rue Laurin
2026.02.09 Arrêté 26038-réglementant la circulation et le stationnement av du Château
Mis en ligne le 31 mars 2026
Arrêté portant délégation de signature dans les fonctions d'OEC à M. GEORGES
Arrêté portant délégation de signature dans les fonctions d'OEC à M. SONNET
Arrêté portant délégation de signature dans les fonctions d'OEC à Mme DELISLE
Arrêté portant délégation de signature dans les fonctions d'OEC à Mme HANNACHI
Arrêté portant délégation de signature dans les fonctions d'OEC à Mme LOWCZYK
Arrêté portant délégation de signature dans les fonctions d'OEC à Mme ZON
Arrêté portant délégation de signature dans les fonctions d'OEC Mme HODEMON
Mis en ligne le 12 mars 2026
Arrêté relatif à la présidence des bureaux de vote - élections municipales des 15 et 22 mars 2026
Mis en ligne le 11 mars 2026
Mis en ligne le 27 février 2026
Arrêté portant commissionnement à Madame Laure STAL
Mis en ligne le 6 février 2026
AR060226 - Délégation de signature - Madame Sandrine ZON-tampon
Mis en ligne le 3 février 2026
2026.02.03 Arrêté numérotage Leclerc _ Château-tampon
Mis en ligne le 2 février 2026
2026.01.22 Arrêté 26021-réglementant la circulation et le stationnement rue F. Jamin
2026.01.22 Arrêté 26020-réglementant la circulation et le stationnement rue Arnoux
2026.01.19 Arrêté 26019-réglementant la circulation et le stationnement av Gal Leclerc
2026.01.19 Arrêté 26018-réglementant la circulation et le stationnement rue C. Vallet
2026.01.19 Arrêté 26017-réglementant la circulation et le stationnement place de la Gare
2026.01.19 Arrêté 26016-réglementant la circulation et le stationnement av Lycée Lakanal
2026.01.15 Arrêté 26015-réglementant la circulation et le stationnement rue de la Bièvre
2026.01.15 Arrêté 26014-réglementant la circulation et le stationnement rue Hoffmann
2026.01.15 Arrêté 26013-réglementant la circulation et le stationnement rue Brun
2026.01.15 Arrêté 26012-réglementant la circulation et le stationnement plusieurs voies de la Ville
2026.01.14 Arrêté 26011-réglementant la circulation et le stationnement plusieurs voies de la Ville
2026.01.14 Arrêté 26010-réglementant la circulation et le stationnement av des Cottages
2026.01.14 Arrêté 26009-réglementant la circulation et le stationnement rue Hoffmann
2026.01.14 Arrêté 26008-réglementant la circulation et le stationnement av Petit Chambord
2026.01.12 Arrêté 26007-réglementant la circulation et le stationnement rue de la Fontaine Grelot
Mis en ligne le 22 janvier 2026
2026.01.08 Arrêté 26004-réglementant la circulation et le stationnement av du Château
2026.01.08 Arrêté 26005-réglementant la circulation et le stationnement place Condorcet
2026.01.08 Arrêté 26006-réglementant la circulation et le stationnement place Condorcet
Mis en ligne le 29 décembre 2025
2025.12.19 Arrêté 25341-réglementant la circulation et le stationnement av Cottages
2025.12.19 Arrêté 25340-réglementant la circulation et le stationnement rue A. Demmler
2025.12.19 Arrêté 25339-réglementant la circulation et le stationnement rue C. Vallet
2025.12.17 Arrêté 25338-réglementant la circulation et le stationnement rue J. Margottin
2025.12.17 Arrêté 25337-réglementant la circulation et le stationnement rue Varengue
AR261225 - Délégation CHAUVEAU-tampon
Mis en ligne le 23 décembre 2025
AR221225 - Interdiction temporaire de vente au public de boissons alcoolises (1)
Mis en ligne le 19 novembre 2025
AR131125- Arrêté retrait arrêté de consignation-tampon
Mis en ligne le 30 octobre 2025
AR291025 Arrêté interdiction consommation boissons alcoolisées-tampon
Mis en ligne le 17 septembre 2025
AR170925 - Arrêté ouverture abri anti aérien Journées Patrimoine-tampon
Mis en ligne le 21 août 2025
2025 08 20 arrete incorporation H13-tampon
Mis en ligne le 12 août 2025
Mis en ligne le 28 juillet 2025
Mis en ligne le 22 juillet 2025
AR180725 - Delegation signature ROCHE
AR180725 - Delegation signature SONNET
AR180725 - Delegation signature ZERBIB
Mis en ligne le 09 juillet 2025
Mis en ligne le 07 juillet 2025
2025.06.25 Arrêté 25185-réglementant l'accès au square André Meunier
Mis en ligne le 23 juin 2025
AR230625- Arreté portant interdiction temporaire de vente boissons rue Jean Mermoz -
Mis en ligne le 19 mai 2025
AR150525 - Règlementation heures ouvertures et fermetures établissements pra
Mis en ligne le 14 mars 2025
AR140325 - Arrêté délégation fonction et signature S.KERVEILLANT-tampon
Mis en ligne le 26 février 2025
AR260225 - Arrêté interdisant consommation boisson alcoolisée-tampon
Mis en ligne le 17 février 2025
AR140225 - Arrêté portant abrogation délégation de fonction et signature RUP
Mis en ligne le 05 février 2025
DEC2502 - Décision fixation participation familiale classe découverte-tampon
Mis en ligne le 29 janvier 2025
Mis en ligne le 17 janvier 2025
AR170125 - Arrêté portant abrogation délégation GELARDIN-tampon
AR170125 - Arrêté portant délégation signature CORVEE-GRIMAULT-tampon
Mis en ligne le 30 décembre 2024
Mis en ligne le 17 décembre 2024
AR171224 - Arrêté relatif modif exceptionnelle dates marché-tampon
Mis en ligne le 16 décembre 2024
AR101224 - Arrêté commissionnement LE DU-tampon
AR101224 - Arrêté commissionnement VARRA-ZANINI-tampon
AR101224 - Arrêté délégation signature N. JAEHRLING VARRA-ZANINI-tampon
Mis en ligne le 22 novembre 2024
Mis en ligne le 27 septembre
AR270924 - Arrêté relatif interdiction temporaire de vente au public de boisson -
Mis en ligne le 16 septembre
AR160924 - Arrêté relatif à l'ouverture et règles d'accès abri anti-aérien JEP -
AR160924 - Arrêté relatif à l'ouverture et règles d'accès abri anti-aérien JEP -
Mis en ligne le 10 septembre
AR100924 - Arrêté relatif à l'interdiction de boissons alcoolisées voie publique
Mis en ligne le 15 juillet
AR100724 - delegation signature BOITEUX
AR100724 - delegation signature LOWCZYK
AR100724 - delegation signature MAHCER
Mis en ligne le 3 juillet
AR030724 - Arrêté portant sur présidence BV élections 07 juillet -
Mis en ligne le 1er juillet
AR010724 - Arrêté portant sur délégation de signature Abderrahmane SABEUR -
AR010724 - Arrêté portant sur délégation de signature Adélie SORNIN -
AR010724 - Arrêté portant sur délégation de signature Afafe MOUSSOUNI -
AR010724 - Arrêté portant sur délégation de signature Anne LOWCZYK -
AR010724 - Arrêté portant sur délégation de signature Axelle DELAISSE -
AR010724 - Arrêté portant sur délégation de signature Dominique CHAUVEAU -
AR010724 - Arrêté portant sur délégation de signature Emmanuel KALNINS -
AR010724 - Arrêté portant sur délégation de signature et listes électorales Fatiha HEDJADJ -
AR010724 - Arrêté portant sur délégation de signature J.S DELVALLE -
AR010724 - Arrêté portant sur délégation de signature MARC SONNET -
AR010724 - Arrêté portant sur délégation de signature OEC Béatrice DELSISLE -
AR010724 - Arrêté portant sur délégation de signature Sandra ZERBIB -
AR010724 - Arrêté portant sur délégation de signature Simon BOITEUX -
Mis en ligne le 27 juin 2024
AR270624 - Arrêté portant sur la présidence des BV - élections législatives 30 06 24 -
Mis en ligne le 04 juin
AR150524 - Arrêté portant sur la présidence des BV élection 9 juin -
Mis en ligne le 03 juin 2024
AR030624 - Arrêté portant sur dérogation municipale au pp du repos dominical
2024.05.16 Arrêté 24138 - réglementant l'accès au sq Meunier et le stationnement rue Charpentier
Mis en ligne le 21 mai 2024
2024.05.15 Arrêté 24131 autorisant la mise en service d'une grue - rue JR Thorelle
Mis en ligne le 13 mai 2024
2024.04.29 Arrêté 24116 - réglementant provisoirement l'accès au parking Ravon
2024.05.02 Arrêté 24115 - réglementant provisoirement l'accès au Square André Meunier
Mis en ligne le 15 avril 2024
2024.04.03 Arrêté 24082 réglementant l'accès au Parc de la Villa St Cyr
Mis en ligne le 18 mars 2024
2024.03.11 Arrêté 24056 autorisant la mise en service d'une grue -20 rue Thorelle
Mis en ligne le 15 mars 2024
AR150324- Arrêté portant abrogation de la délégation de fonction à Madame DANWILY
AR150324-Arrêté portant délégation de fonctions à Madame CLISSON-RUSEK
AR150324-Arrêté portant modification de la délégation de fonction et de signature à Madame LANGLAIS
Mis en ligne le 12 mars 2024
AR040324-Arrêté d'opposition au transfert de la compétence police de l'affichage
Mis en ligne le 6 décembre 2023
AR 2312 Interdiction de consommation de boissons alcoolisées sur la voie publique
Mis en ligne le 17 octobre 2023
Mis en ligne le 2 octobre 2023
Mis en ligne le 21 août 2023
Mis en ligne le 31 juillet 2023
2023-07-24 Arrêté ouverture et règles accès abri anti-aérien
Mis en ligne le 24 juillet 2023
2023-07-17 Arrêté portant attribution de numéros de voirie sise 22 rue du Colonel Candelot
2023-07-20 Arrêté portant abrogation
2023-07-20 Arrêté portant délégation officier d'état civil Fatiha HEDJADJ
2023-07-20 Arrêté portant délégation officier d'état civil Marc SONNET
2023-07-20 Arrêté portant délégation signature Afafe MOUSSOUNI
2023-07-20 Arrêté portant délégation signature Caroline FRANCOISE
2023-07-20 Arrêté portant délégation signature Emmanuel KALNINS
2023-07-20 Arrêté portant délégation signature Fatiha HEDJADJ
2023-07-20 Arrêté portant délégation signature Laurence VELOSO
2023-07-20 Arrêté portant délégation signature Nicolas JAEHRLING et Brigitte LANOE
2023-07-20 Arrêté portant délégation signature Nicolas JAEHRLING
2023-07-21 Arrêté portant délégation signature Charles TURCAS
2023-07-21 Arrêté portant délégation signature Dominique CHAUVEAU
2023-07-21 Arrêté portant délégation signature Fred LOUISY
2023-07-21 Arrêté portant délégation signature Hélène BEIGHAU
2023-07-21 Arrêté portant délégation signature Khaled MAHCER
2023-07-21 Arrêté portant délégation signature Laetitia ROJAS
2023-07-21 Arrêté portant délégation signature Marc SONNET
2023-07-21 Arrêté portant délégation signature Sandra ZERBIB
2023-07-21 Arrêté portant délégation signature Simon BOITEUX
Mis en ligne le 21 juillet
Mis en ligne le 21 juillet 2023
Mis en ligne le 10 juillet 2023
2023-06-13 arrete 23190 modifiant l'annexe 3 de l'arrêté permanent 23190
Mis en ligne le 5 juillet 2023
Mis en ligne le 23 juin 2023
AR 23 06 2023 Commissionnement Mme Hanane ZIANE infraction urbanisme
Mis en ligne le 5 juin 2023
AR 02 06 2023 Interdiction de consommation de boissons alcoolisés sur la voie publique
Mis en ligne le 30 mai 2023
Mis en ligne le 27 mars 2023
arrêté fixant dates jury marché global construction parc EcoQuartier Faïencerie
Mis en ligne le 26 décembre 2022
AR 19 12 2022 dérogation municipale au principe du repos dominical
Mis en ligne le 6 décembre 2022
Mis en ligne sur le site de la Ville le 28 novembre 2022
Mis en ligne sur le site internet de la Ville le 31 octobre 2022
2022-10-21 - Arrêté 22342 - arrêté municipal de voierie, déménagement
2022-10-24 - Arrêté 22345 - arrêté municipal de voierie, déménagement
Mis en ligne sur le site internet de la Ville le 12 septembre 2022
2022-09-08 - Arrêté ouverture et règles d'accès anti-aérien journée du patrimoine
Mis en ligne sur le site internet de la Ville le 5 septembre 2022
Mis en ligne sur le site internet de la Ville le 29 août 2022
2022-08-24 - Arrêté 22282 alignement avenue du Château
2022-08-23 - Arrêté - délégation de signature Mme Rojas
Mis en ligne sur le site internet de la Ville le 8 août 2022
2022-07-28 - Arrêté 22250 - arrêté d'alignement avenue des Cottages
Mis en ligne sur le site internet de la Ville le 11 juillet 2022
2022-07-06 - Arrêté réglementant les commerces vendant de l'alcool rue Jean Mermoz
2022-07-07 - Arrêté de délégation de signature à Cédric MARIS
2022-07-07 - Arrêté de délégation de signature à Jacques LAMOINE
2022-07-07 - Arrêté de délégation de signature à Khaled MAHCER
Mis en ligne sur le site internet de la Ville le 8 juillet 2022
2022-07-07 - Arrêté portant règlement d'utilisation de structures gonflables