Arrêtés

Mis en ligne sur le site de la Ville le 5 décembre 2022

22-11-23 arrete 22360  réglementant provisoirement la circulation et le stationnement rue André Theuriet

22-11-23 arrete 22361  réglementant provisoirement la circulation et le stationnement rue de la Villa Flamande

22-11-23 arrete 22362  réglementant provisoirement la circulation et le stationnement rue de Lisieux

2-11-25 arrete 22363  réglementant provisoirement la circulation et le stationnement avenue Victor Hugo

22-11-25 arrêté 22364 réglementant provisoirement la circulation et le stationnement-rue des Blagis

Mis en ligne sur le site de la Ville le 28 novembre 2022

2022-11-17 - Arrêté portant attribution de numéros de voirie aux lots A et B division parcelle section S n°123 à BLR 44 av Galois et 11 rue C Marlé

Mis en ligne sur le site de la Ville le 21 novembre 2022

2022-10-21 Arrêté 22347_annexes 2 et 3 réglementant la circulation et le stationnement sur l'ensemble de la ville

2022-11-04 arrêté 22354 réglementant la circulation et le stationnement contre-allée Condorcet et bd Carnot

2022-11-08 arrete 22352 réglementant la circulation et le stationnement contre-allée Condorcet et rue Ravon

2022-11-14 Arrete 22356 réglementant la circulation et le stationnement rue de Fontenay

2022-11-16 Arrêté 22355 réglementant la circulation et le stationnement rue Jean-Roger Thorelle

2022-11-16 Arreté 22357 réglementant la circulation et le stationnement rue de Lisieux

2022-11-18 arrêté 22358 réglementant la circulation et le stationnement rue Ravon

2022-11-18 arrêté 22359 réglementant la circulation et le stationnement av du Général Leclerc

Mis en ligne sur le site de la Ville le 7 novembre 2022

2022-10-26 - Arrêté 22346 réglementant provisoirement la rue du 8 Mai 45 et le rue de la Bièvre 

2022 -11- 02 - Arrêté 22348 réglementant provisoirement la circulation avenue Aristide Briand  

2022-11-02 - Arrêté 22349 réglementant provisoirement la rue de Lisieux 

2022-11-03 - Arrêté 22350 réglementant provisoirement la rue Oger 

2022-11-03 - Arrêté 22351 réglementant provisoirement la rue de Fontenay 

Mis en ligne sur le site internet de la Ville le 31 octobre 2022

2022-10-21 - Arrêté 22308 - réglementation générale de circulation et de stationnement dans les différentes voies de Bourg-la-Reine

2022-10-19 - Arrêté 22341 - réglementation provisoire du stationnement rue Jacques Margottin, du 19 au 20 novembre 2022

2022-10-21 - Arrêté 22342 - arrêté municipal de voierie, déménagement

2022-10-24 - Arrêté 22345 - arrêté municipal de voierie, déménagement

Mis en ligne sur le site internet de la Ville le 24 octobre 2022

2022-10-14 - Arrêté 22337 réglementant provisoirement la rue de Lisieux

2022-10-18 - Arrêté 22339 réglementant provisoirement la rue de la Faïencerie

2022-10-19 - Arrêté 22340 réglementant provisoirement l'avenue Mirebeau

2022-10-19 - Arrêté 22341 réglementant provisoirement la rue Jacques Margottin

Mis en ligne sur le site internet de la Ville le 17 octobre 2022

2022-07-10 arrete  22325 réglementant provisoirement la rue Jacques Margottin

2022-10-10 arrete  22332 réglementant provisoirement l'avenue de la République

2022-10-10 arrete 22333 réglementant provisoirement la rue P. H Thilloy

2022-10-11 arrete 22334 réglementant provisoirement la rue Demmler

2022-10-11 arrete 22335 réglementant provisoirement l'avenue des Cottages

2022-10-13 arrete 22328 réglementant provoisoirement la rue Elie le Gallais, angle boulevard M.Joffre

Mis en ligne sur le site internet de la Ville le 10 octobre 2022

2022-09-29 arrêté 22319 réglementant provisoirement l'avenue des Cottages

2022-10-03 arrete 22321 réglementant provisoirement la rue des Bruyères

2022-10-03 arrete 22322 réglementant la rue du Colonel Candelot

2022-10-03 arrete 22323 réglementant provisoirement l'avenue de la République

2022-10-05 arrete 22326 réglementant provisoirement l'avenue des Cottages

2022-10-06 arrete 22327 réglementant provisoirement la rue Léon Bloy

2022-10-06 arrete 22328 réglementant provisoirement la rue Elie le Gallais angle Bld Joffre

2022-10-06 arrete 22329 reglementant provisoirement  la rue Léon Bloy

Mis en ligne sur le site internet de la Ville le 3 octobre 2022

2022-09-22 - Arrêté 22309 réglementant provisoirement la rue Ravon

2022-09-22 - Arrêté 22310 réglementant provisoirement la rue Henri IV

2022-09-22 - Arrêté 22311 réglementant provisoirement la rue de la Bièvre

2022-09-26 - Arrêté 22317 réglementant provisoirement l'avenue Galois

2022-26-09 - Arrêté 22312 réglementant provisoirement la rue des Rosiers

2022-26-09 - Arrêté 22313 réglementant provisoirement la rue Oger

2022-27-09 - Arrêté 22315 réglementant provisoirement la rue René Roeckel

2022-28-09 - Arrêté 22316 réglementant provisoirement l'avenue des Cottages

2022-28-09 - Arrêté 22318 réglementant provisoirement la rue Ravon

2022-28-09 - Arrêté 22319 réglementant la rue Jacques Margottin

2022-29-09 - Arrêté 22320 réglementant provisoirement la rue F.Roosevelt

Mis en ligne sur le site internet de la Ville le 26 septembre 2022

2022-09-19 - Arrêté 22304 réglementant le stationnement dans le parking de la Fontaine du Moulin, avenue de Montrouge

2022-09-19 - Arrêté 22305 réglementant la circulation et le stationnement rues G.Lafenestre et A.Theuriet

2022-09-19 - Arrêté 22306 réglementant le stationnement et la circulation contre-allée Condorcet

2022-09-19 - Arrêté 22307 réglementant le stationnement dans la rue Brun

Mis en ligne sur le site internet de la Ville le 19 septembre 2022

2022-09-19 - Arrêté 22301 - réglementant la circulation et le stationnement dans la rue de Dineur

2022-09-13 - Arrêté 22300 réglementant le stationnement rue Paul Doumer

2022-09-13 - Arrêté 22302 réglementant la circulation et le stationnement rue de Fontenay

2022-09-13 - Arrêté 22303 réglementant la circulation et le stationnement rue de la Bièvre

Mis en ligne sur le site internet de la Ville le 12 septembre 2022

2022-08-25 - Arrêté 22-284 réglementant la circulation et le stationnement dans l'avenue des Cottages

2022-08-31 - Arrêté 22-288 réglementant la circulation et le stationnement dans la rue René Roeckel

2022-08-31 - Arrêté 22-291 réglementant la circulation dans plusieurs voies de la Ville (Cyclo-Roller)

2022-09-02 - Arrêté 22-292 modifiant les annexes 2 et 3 de l'arrêté permanent 19-190 partie 1

2022-09-02 - Arrêté 22-292 modifiant les annexes 2 et 3 de l'arrêté permanent 19-190 partie 2

2022-09-02 - Arrêté 22-294 réglementant la circulation et le stationnement dans la rue Ravon

2022-09-02 - Arrêté 22-295 réglementant la circulation et le stationnement dans la rue du Château

2022-09-02 - Arrêté 22-296 réglementant la circulation et le stationnement dans la rue du Château

2022-09-08 - Arrêté 22-297 réglementant la circulation et le stationnement dans la rue du Châteaufort, partie en impasse

2022-09-08 - Arrêté ouverture et règles d'accès anti-aérien journée du patrimoine

Mis en ligne sur le site internet de la Ville le 5 septembre 2022

2022-08-26 - Arrêté 22256 réglementation générale de la circulation et du stationnement-ensemble des voies de la ville

2022-09-05 - Arrêté 22283 réglementant la circulation et le stationnement dans l'avenue des Cottages

2022-09-05 - Arrêté 22285 réglementant la circulation et le stationnement dans la rue de la Bièvre

2022-09-05 - Arrêté 22281 réglementant la circulation et le stationnement dans l'avenue du Panorama

2022-09-05 - Arrêté 22286 réglementant la circulation et le stationnement dans la rue Ravon

2022-09-05 - Arrêté 22289 réglementant la circulation et le stationnement dans le chemin piéton entre la rue des Blagis et l'avenue du Lycée Lakanal

2022-09-05 - Arrêté 22290 réglementant la circulation et le stationnement rue Elie le Galais

2022-09-05 - Arrêté 22293 réglementant la circulation et le stationnement dans la rue Georges Lafenestre

Mis en ligne sur le site internet de la Ville le 30 août 2022

2022-08-30 - Arrêté 22280 - réglementation de la circulation et du stationnement avenue des Cottages

Mis en ligne sur le site internet de la Ville le 29 août 2022

2022-08-26- Arrêté 22256 - réglementation générale de la circulation et du stationnement-ensemble des voies de la ville

2022-08-17 - Arrêté 22276 - réglementation de la circulation et du stationnement avenue Galois

2022-08-18 - Arrêté 22279 - réglementation de la circulation et du stationnement rue Georges Lafenestre

2022-08-24 - Arrêté 22282 alignement avenue du Château

2022-08-23 - Arrêté - délégation de signature Mme Rojas

Mis en ligne sur le site internet de la Ville le 22 août 2022

2022-08-12 - Arrêté 22271 - réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Bièvre

2022-08-16 - Arrêté 22272 - réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Bièvre

2022-08-17 - Arrêté 22273 - réglementation de la circulation et du stationnement boulevard Carnot

2022-08-17 - Arrêté 22274 - réglementation de la circulation et du stationnement contre-allée Condorcet

2022-08-17 - Arrêté 22275 - réglementation de la circulation et du stationnement rue des Blagis

2022-08-17 - Arrêté 22277 - réglementation de la circulation et du stationnement rue Henri IV

2022-08-17 - Arrêté 22278 - réglementation de la circulation et du stationnement rue Henri IV

Mis en ligne sur le site internet de la Ville le 16 août 2022

2022-08-05 - Arrêté 22257 - réglementation de la circulation et du stationnement rue Hoffmann

2022-08-08 - Arrêté 22258 - réglementation de la circulation et du stationnement avenue des Cottages

2022-08-09 - Arrêté 22260 - réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Bièvre

2022-08-09 - Arrêté 22261 - réglementation de la circulation et du stationnement avenue Aristide Briand

2022-08-09 - Arrêté 22263 - réglementation de la circulation et du stationnement avenue des Vergers

2022-08-09 - Arrêté 22264 - réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Bièvre

2022-08-10 - Arrêté 22259 - réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Bièvre

2022-08-10 - Arrêté 22262 - réglementation de la circulation et du stationnement avenue de Bellevue

2022-08-10 - Arrêté 22265 - réglementation de la circulation et du stationnement boulevard Carnot

2022-08-11 - Arrêté 22266 - réglementation de la circulation et du stationnement rue Ravon

2022-08-11 - Arrêté 22267 - réglementation de la circulation et du stationnement avenue Aristide Briand

2022-08-11 - Arrêté 22268 - réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Bièvre

2022-08-11 - Arrêté 22269 - réglementation de la circulation et du stationnement avenue Aristide Briand

2022-08-11 - Arrêté 22270 - réglementation de la circulation et du stationnement avenue Galois

Mis en ligne sur le site internet de la Ville le 8 août 2022

2022-07-28 - Arrêté 22250 - arrêté d'alignement avenue des Cottages

2022-08-01 - Arrêté 22252 - réglementation de la circulation et du stationnement rue des Rosiers

2022-08-02 - Arrêté 22253 - réglementation de la circulation et du stationnement boulevard du Maréchal Joffre

2022-08-02 - Arrêté 22254 - réglementation de la circulation et du stationnement sur plusieurs voies de la Commune

2022-08-03 - Arrêté 22255 - réglementation de la circulation et du stationnement de l'avenue Aristide Briand

Mis en ligne sur le site internet de la Ville le 1er août 2022

2022-07-19 - Arrêté 22242 - circulation et stationnement rue Pierre Loti

2022-07-21 - Arrêté 22244 - circulation et stationnement rue Brun

2022-07-21 - Arrêté 22245 - circulation et stationnement rue Ravon

2022-07-22 - Arrêté 22243 - circulation et stationnement avenue De Lattre de Tassigny et Square Meunier

2022-07-25 - Arrêté 22246 - circulation et stationnement rue Henri IV

2022-07-25 - Arrêté 22247 - circulation et stationnement rue des Blagis

2022-07-27 - Arrêté 22248 - circulation et stationnement rue Cécile Vallet

2022-07-28 - Arrêté 22249 - circulation et stationnement rue Yvonne

2022-07-28 - Arrêté 22251 - circulation et stationnement rue Brun et rue Arnoux

Mis en ligne sur le site internet de la Ville le 25 juillet 2022

2022-07-11 - Arrêté 22235 - réglementation de la circulation et du stationnement rue Varengue

2022-07-11 - Arrêté 22236 - réglementation de la circulation et du stationnement rue André Theuriet

2022-07-13 - Arrêté 22237 - réglementation de la circulation et du stationnement rue de Fontenay

2022-07-13 - Arrêté 22238 - réglementation de la circulation et du stationnement rue André Theuriet

2022-07-13 - Arrêté 22239 - réglementation de la circulation et du stationnement rue René Roeckel

2022-07-13 - Arrêté 22240 - réglementation de la circulation et du stationnement avenue de Montrouge

2022-07-19 - Arrêté 22241 - réglementation du stationnement dans la rue Jacques Margottin

Mis en ligne sur le site internet de la Ville le 15 juillet 2022

2022-07-01 - Arrêté 22223 - réglementant circulation et stationnement - rue de la Bièvre

2022-07-05 - Arrêté 22222 - réglementant circulation et stationnement - rue de Fontenay

2022-07-05 - Arrêté 22224 - réglementant circulation et stationnement - rue de Lisieux

2022-07-05 - Arrêté 22225 - réglementant circulation et stationnement - rue René Roeckel

2022-07-06 - Arrêté 22226 - réglementant circulation et stationnement - rue du 25 août et av Galois

2022-07-07 - Arrêté 22227 - réglementant circulation et stationnement - rue Cécile Vallet

2022-07-07 - Arrêté 22228 - réglementant circulation et stationnement - rue Le Bouvier

2022-07-07 - Arrêté 22230 - réglementant circulation et stationnement - avenue des Cottages

2022-07-07 - Arrêté 22231 - réglementant circulation et stationnement - rue Auboin

2022-07-07 - Arrêté 22232 - réglementant circulation et stationnement - rue Pasteur

2022-07-08 - Arrêté 22233 - réglementant circulation et stationnement - avenue des Cottages

2022-07-08 - Arrêté 22234 - réglementant circulation et stationnement - avenue de Montrouge

2022-07-11 - Arrêté 22235-réglementant circulation et stationnement

2022-07-11 - Arrêté 22236-réglementant circulation et stationnement rue André Theuriet

2022-07-11 arrete 22235 réglementation de la circulation et du stationnement rue Varengue

2022-07-11 arrete 22236 réglementation de la circulation et du stationnement rue André Theuriet

2022-07-13-arrete 22237 réglementation de la circulation et du stationnement rue de Fontenay

2022-07-13-arrêté 22238 réglementation de la circulation et du stationnement rue André Theuriet

2022-07-13-arrete 22239 réglementation de la circulation et du stationnement rue René Roeckel

2022-07-13-arrete 22240 réglementation de la circulation et du stationnement avenue de Montrouge

2022-07-19-arrêté 22241 réglementation du stationnement dans la rue Jacques Margottin

Mis en ligne sur le site internet de la Ville le 11 juillet 2022

2022-07-06 - Arrêté réglementant les commerces vendant de l'alcool rue Jean Mermoz

2022-07-07 - Arrêté de délégation de signature à Cédric MARIS

2022-07-07 - Arrêté de délégation de signature à Jacques LAMOINE

2022-07-07 - Arrêté de délégation de signature à Khaled MAHCER

Mis en ligne sur le site internet de la Ville le 8 juillet 2022

2022-07-07 - Arrêté portant règlement d'utilisation de structures gonflables