Décisions

Mis en ligne le 30 janvier

DEC 23 01 Résiliation partielle convention jardin partagé de la Madeleine

Mis en ligne le 20 janvier 2023

DEC 23 01 Conclusion convention d'occupation Stade Municipal avec l'Olympique de Neuilly

Mis en ligne le 19 janvier 2023

DEC 23 01 Conclusion bail atelier 9 VA

Mis en ligne le 12 janvier 2023

DEC 23 01 Conclusion du MOE pour l'aménagement de la Place Condorcet et une partie Boulevard Carnot

Mis en ligne le 6 janvier 2023

DEC 23 01 dépôt dossier demande subventions 4 actions CD 92 appui politique locale prévention citoyenneté CLSPD-CLS-STSPD

Mis en ligne le 26 décembre 2022

DEC 22 12 tarifs accueils de loisirs

DEC 22 12 tarifs accueils périscolaires

DEC 22 12 tarifs restauration scolaire et périscolaire

Mis en ligne le 22 décembre 2022

DEC 22 12 Demande subvention FIPD vidéo-protection

DEC 22 12 Demande subvention Préfecture au titre FIPD

Mis en ligne le 16 décembre 2022

DEC 22 12 Conclusion modifications n°2 A.C fourniture produits d'entretien lots n° 1, 2, 3 et 5

DEC 22 12 Conclusion du marché d'assurance Prévoyance statutaire

Mis en ligne le 12 décembre 2022

DEC 22 12 - Augmentation des droits de voirie liés aux occupations domaine public au 1^er janvier 2023

DEC 22 12 - Clôture régie de recettes pour encaissement recettes exploitation un photocopieur monnayeur

DEC 22 12 - Convention occupation domaine public association KOCOYA Thinklad salle Albert Camus à Maison France Services

DEC 22 12 - Résiliation du marché de maitrise d'œuvre construction crèche rue des Rosiers (REF BLR101 AO19020)

Mis en ligne sur le site internet de la Ville le 7 novembre 2022

DEC 22 11 - Aliénation de gré à gré lot 123 chaises couleur saumon année 1995 pour 375 euros 

DEC 22 11 Aliénation de gré à gré lot 126 chaises couleur framboise année 1990 pour 4164 euros 

Mis en ligne sur le site internet de la Ville le 17 octobre 2022

2022-10-11 Conclusion marché renovation intérieure Villa ST CYR Lot 4 ascenseur

2022-10-11 Convention d'occupation domaine public Ville et AMASCO locaux école élémentaire La Faïencerie pendant vancances scolaires

2022-10-11 Convention d'occupation domaine public Ville et ASC mise disposition locaux école maternelle Bas-Coquarts

Mis en ligne sur le site internet de la Ville le 10 octobre 2022

2022-10-10 Déclaration sans suite MAPA construction crèche Bourg-la-Reine

2022-10-10 Mise à disposition du Gymnase Carnot à la Brigade des Sapeurs-Pompiers

2022-10-10 Mise à disposition du stade municipal à la Brigade des Sapeurs-Pompiers

Mis en ligne sur le site internet de la Ville le 3 octobre 2022

2022-10-03 - Conclusion avenant n°2 lot n° 3 (Etanchéité) construction centre socio-culturel 11 rue des Rosiers

2022-10-03 - Convention occupation domaine public société Stay Fit

Mis en ligne sur le site internet de la Ville le 27 septembre 2022

2022-09-27 - Conclusion bail commercial Ville BLR et société Les Aigles du Bâtiment par M. Gjergj MARI

Mis en ligne sur le site internet de la Ville le 26 septembre 2022

2022-09-26 - Conclusion convention occupation Hall sports CS Bas-Coquart pour Société Grappling industrie Limited

Mis en ligne sur le site internet de la Ville le 19 septembre 2022

2022-09-19 - Conclusion marché rénovation intérieur Villa Saint-Cyr LOT 1 Gros oeuvre Second oeuvre

2022-09-19 - Conclusion marché rénovation intérieur Villa Saint-Cyr LOT 2 Électricité

2022-09-19 - Conclusion marché rénovation intérieur Villa Saint-Cyr LOT 3 Plomberie

2022-09-19 - Mise à disposition des locaux du Complexe Sportif Bas Coquart et Stade municipal pour EM PRO

Mis en ligne sur le site internet de la Ville le 12 septembre 2022

2022-09-12 - Décision de clôture de régie pour les photocopies

2022-09-12 - Décision mise disposition du dojo du Complexe Sportif pour Institut Notre-Dame

2022-09-12 - Décision mise disposition Halle Sports des Bas-Coquarts et du Stade Municipal pour Institut Notre-Dame

2022-09-12 - Décision mise disposition Halle Sports et du dojo des Bas-Coquarts pour Institut de formation Sport et Volley ball

Mis en ligne sur le site internet de la Ville le 29 août 2022

2022-08-24 - Décision de mise à disposition d'une salle sise 12 place de la Gare à Bourg-la-Reine pour l'association Taïji Concept

Mis en ligne sur le site internet de la Ville le 22 août 2022

2022-08-18 - Approbation d'un contrat de prêt avec la banque postale

Mis en ligne sur le site internet de la Ville le 16 août 2022

2022-08-10 - Décision Mise à disposition car Secours Populaire

Mis en ligne sur le site internet de la Ville le 8 août 2022

2022-08-04 - Création d'une décision de recettes manifestations sportives et de loisirs

Mis en ligne sur le site internet de la Ville le 1^er août 2022

2022-07-25 - Avenant 1 lot 4 produits d'entretien

2022-07-27 -  Déclaration infructuosité lot 4 ascenseur marché rénovation Villa St Cyr

Mis en ligne sur le site internet de la Ville le 25 juillet 2022

2022-20-07 - Avenant 1 lot 3 construction centre socio-culturel

2022-20-07 - Avenant 1 lot 7 construction centre socio-culturel

2022-20-07 - Avenant 1 lot 16 construction centre socio-culturel

2022-20-07 - Avenant 1 lot 20 construction centre socio-culturel

2022-20-07 - Avenant 2 lot 1 construction centre socio-culturel

2022-20-07 - Avenant 2 lot 5 construction centre socio-culturel

2022-20-07 - Demande de subvention Tickets loisirs 2022

Mis en ligne sur le site internet de la Ville le 11 juillet 2022

2022-07-04 - Convention occupation domaine public - Association CAEL Espace Joséphine Baker

2022-07-07 - Décision de constitution d'avocat dans le cadre d'un contentieux

2022-07-07 - Décision de demande de subvention Pour la reconquête de la biodiversité en Île-de-France