Décisions

Mis en ligne le 19 janvier 2023

DEC 23 01 Conclusion bail atelier 9 VA

Mis en ligne sur le site internet de la Ville le 7 novembre 2022

DEC 22 11 - Aliénation de gré à gré lot 123 chaises couleur saumon année 1995 pour 375 euros 

DEC 22 11 Aliénation de gré à gré lot 126 chaises couleur framboise année 1990 pour 4164 euros 

Mis en ligne sur le site internet de la Ville le 17 octobre 2022

2022-10-11 Conclusion marché renovation intérieure Villa ST CYR Lot 4 ascenseur

2022-10-11 Convention d'occupation domaine public Ville et AMASCO locaux école élémentaire La Faïencerie pendant vancances scolaires

2022-10-11 Convention d'occupation domaine public Ville et ASC mise disposition locaux école maternelle Bas-Coquarts

Mis en ligne sur le site internet de la Ville le 10 octobre 2022

2022-10-10 Déclaration sans suite MAPA construction crèche Bourg-la-Reine

2022-10-10 Mise à disposition du Gymnase Carnot à la Brigade des Sapeurs-Pompiers

2022-10-10 Mise à disposition du stade municipal à la Brigade des Sapeurs-Pompiers

Mis en ligne sur le site internet de la Ville le 3 octobre 2022

2022-10-03 - Conclusion avenant n°2 lot n° 3 (Etanchéité) construction centre socio-culturel 11 rue des Rosiers

2022-10-03 - Convention occupation domaine public société Stay Fit

Mis en ligne sur le site internet de la Ville le 27 septembre 2022

2022-09-27 - Conclusion bail commercial Ville BLR et société Les Aigles du Bâtiment par M. Gjergj MARI

Mis en ligne sur le site internet de la Ville le 26 septembre 2022

2022-09-26 - Conclusion convention occupation Hall sports CS Bas-Coquart pour Société Grappling industrie Limited

Mis en ligne sur le site internet de la Ville le 19 septembre 2022

2022-09-19 - Conclusion marché rénovation intérieur Villa Saint-Cyr LOT 1 Gros oeuvre Second oeuvre

2022-09-19 - Conclusion marché rénovation intérieur Villa Saint-Cyr LOT 2 Électricité

2022-09-19 - Conclusion marché rénovation intérieur Villa Saint-Cyr LOT 3 Plomberie

2022-09-19 - Mise à disposition des locaux du Complexe Sportif Bas Coquart et Stade municipal pour EM PRO

Mis en ligne sur le site internet de la Ville le 12 septembre 2022

2022-09-12 - Décision de clôture de régie pour les photocopies

2022-09-12 - Décision mise disposition du dojo du Complexe Sportif pour Institut Notre-Dame

2022-09-12 - Décision mise disposition Halle Sports des Bas-Coquarts et du Stade Municipal pour Institut Notre-Dame

2022-09-12 - Décision mise disposition Halle Sports et du dojo des Bas-Coquarts pour Institut de formation Sport et Volley ball

Mis en ligne sur le site internet de la Ville le 29 août 2022

2022-08-24 - Décision de mise à disposition d'une salle sise 12 place de la Gare à Bourg-la-Reine pour l'association Taïji Concept

Mis en ligne sur le site internet de la Ville le 22 août 2022

2022-08-18 - Approbation d'un contrat de prêt avec la banque postale

Mis en ligne sur le site internet de la Ville le 16 août 2022

2022-08-10 - Décision Mise à disposition car Secours Populaire

Mis en ligne sur le site internet de la Ville le 8 août 2022

2022-08-04 - Création d'une décision de recettes manifestations sportives et de loisirs

Mis en ligne sur le site internet de la Ville le 1er août 2022

2022-07-25 - Avenant 1 lot 4 produits d'entretien

2022-07-27 -  Déclaration infructuosité lot 4 ascenseur marché rénovation Villa St Cyr

Mis en ligne sur le site internet de la Ville le 25 juillet 2022

2022-20-07 - Avenant 1 lot 3 construction centre socio-culturel

2022-20-07 - Avenant 1 lot 7 construction centre socio-culturel

2022-20-07 - Avenant 1 lot 16 construction centre socio-culturel

2022-20-07 - Avenant 1 lot 20 construction centre socio-culturel

2022-20-07 - Avenant 2 lot 1 construction centre socio-culturel

2022-20-07 - Avenant 2 lot 5 construction centre socio-culturel

2022-20-07 - Demande de subvention Tickets loisirs 2022

Mis en ligne sur le site internet de la Ville le 11 juillet 2022

2022-07-04 - Convention occupation domaine public - Association CAEL Espace Joséphine Baker

2022-07-07 - Décision de constitution d'avocat dans le cadre d'un contentieux

2022-07-07 - Décision de demande de subvention Pour la reconquête de la biodiversité en Île-de-France