Délibérations

Mis en ligne le 15 juillet 2026

DELIB250626_37_Voeu hommage aux resistants-tampon

Mis en ligne le 30 juin 2026

DELIB250626_01_Secrétaire de séance-tampon

DELIB250626_02_PV du 27 mars 2026-tampon

DELIB250626_03_PV du 16 avril 2026-tampon

DELIB250626_04 Reglement interieur Conseil municipal-tampon

DELIB250626_05_Reglement intérieur Commission d'appel d'offres-tampon

DELIB250626_06_création de conseils de quartier et approbation de leur règlement intérieur

DELIB250626_07_Création d'un poste d'adjoint de quartier-tampon

DELIB250626_08_Election d'un adjoint de quartier-tampon

DELIB250626_09_Indemnités de fonction des élus communaux suite adjoint de quartier

DELIB250626_10_Approbation des modalités de formation des élus pour le mandat

DELIB250626_11_Modalités remboursements membres du Conseil municipal Frais de garde ou d'assistance à personne

DELIB250626_12_Mise à jour emplois permanents-tampon

DELIB250626_13_Recrutement agents contractuels sur des emplois non permanent

DELIB250626_14 Recours à des contrats d'apprentissage-tampon

DELIB250626_15 Mise en place des astreintes de sécurité médicale pour infirmières et puéricultrices des crèches municipales

DELIB250626_16 Modification du règlement intérieur de la médiathèque-tampon

DELIB250626_17 Approbation du compte de gestion de l'exercice 2025-tampon

DELIB250626_18 Approbation du compte administratif de l'exercice 2025-tampon

DELIB250626_19 Approbation de l'affectation des résultats de l'exercice 2025

DELIB250626_20 Revalorisation des tarifs de la taxe de séjour-tampon

DELIB250626_21 Convention de mandat entre la Ville et la société Micro 5-tampon

DELIB250626_22_Approbation de la décision modificative n°1 au BP 2026-tampon

DELIB250626_23_Subvention BLR92 Club de fleuret des HdS dans le cadre du PREI des Blagis

DELIB250626_24_Tarification des ateliers et de l'accueil collectif de mineurs - maison de quartier les 3 Mâts

DELIB250626_25_Nomination des ambassadeurs du sport-tampon

DELIB250626_26_Protocole d'accord transactionnel-tampon-anonymisée

DELIB250626_27_Règlement régissant le soutien communal à la destruction de nids de frelon

DELIB250626_28_Convention participation financière ARS lutte contre le moustique tigre

DELIB250626_29_Communication de la liste des locaux soumis à la taxe annuelle sur les friches commerciales

DELIB250626_30_Grille tarifaire des droits de place du marché

DELIB250626_31_Cahier des charges retrocession bail commercial 83 bis avenue Général Leclerc

DELIB250626_32_Taxe publicité extérieure-tampon

DELIB250626_33_Convention CNFPT maniement des armes des policiers municipaux

DELIB250626_34_Règlement utilisation des espaces municipaux-tampon

DELIB250626_35_Modification catégories usagers tarifs de mises à dispositon 

DELIB250626_36_Guid'Asso-tampon

Mis en ligne le 24 avril 2026

DELIB160426_03_Communication de l'état des indemnités de toutes nature des é

DELIB160426_04_approbation des frais de représentation du Maire-tampon

DELIB160426_07_Création de la commission de délégation de SP et désignation 

DELIB160426_11_Désignation des représentants de la commune au sein de la CLE

DELIB160426_13_Désignation d'un mb du conseil municipal pour représenter la 

DELIB160426_14_Désignation de 2 mb du CM pour représenter la ville au collège

DELIB160426_15_Désignation d'1 mb du CM pour siéger à titre d'inviter consul

DELIB160426_16_Désignation des mb du CM pour représenter la ville au sein de

DELIB160426_17_Désignation d'1 mb du CM pour représenter la Ville au sein du

DELIB160426_20_Désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant 

DELIB160426_22_Désignation d'1 mb du CM pour siéger au sein de l'OTSI-tampon

DELIB160426_23_Désignation de 2 mb du CM au sein du CA de l'ASAD

DELIB160426_24_Désignation d'un délégué de la ville au sein de l'association

DELIB160426_25_Désignation d'un mb du CM et de son suppléant pour sièger à l

DELIB160426_26_Désignation d'un mb du CM et de son suppléant pour sièger à l

DELIB160426_27_Désignation d'un mb du CM et de son suppléant pour sièger à l

DELIB160426_28_Désignation d'un mb du CM et de son suppléant pour sièger à l

DELIB160426_29_Désignation d'un correspondant titulaire et d'un corres suppl

DELIB160426_30_Désignation d'un mb du CM pr prendre les décisions en matière

DELIB160426_31_Désignation d'un mb du CM au sein de la CLI relative aux inst

DELIB160426_32_Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant 

DELIB160426_33_Désignation de représentants de la commune de BLR au sein de 

DELIB160426_34_Désignation d'un représentant délégué pour représenter la com

DELIB160426_35_Désignation d'un référent déontologique des élus de la ville 

DELIB160426_36_Approbation du bilan annuel des acquisitions et cessions d'im

DELIB160426_37_Approbation de l'octroi de la garantie de la commune pr le co

DELIB160426_38_Approbation de l'octroi de la garantie de la commune pour le 

DELIB160426_39_Approbation de la convention de réservation d'1 log. PLAI dan

DELIB160426_41_Fixation du nb de représentants du personnel au CST de la Vil

DELIB160426_42_Présentation du rapport annuel 2025 sur la situation en matii

DELIB160426_43_Approbation de l'adhésion à la mission intérom du CIG petite 

DELIB160426_50_Approbation du cahier des charges de rétrocession du bail com (1)

DELIB160426_05_approbation de la rémunération des administrateurs de la SEML Sceaux Bourg-la-Reine Habitat

DELIB160426_06_Approbation de la liste désignant 32 contribuables de la commune pour siéger à la CCID de la ville de Bourg-la-Reine

DELIB160426_08_Détermination de la composition de la CCSPL et désignation de ses membres

DELIB160426_09_Désignation de trois (3) membres au sein de la commission consultative pour la gestion du marché aux comestibles

DELIB160426_10_proposition de noms de commissaires dans le cadre du renouvellement de la CIID de VSGP

DELIB160426_12_Désignation des représentants de la commune au sein de la CLECT - VSGP

DELIB160426_21_Désignation de 3 mb du CM pour représenter la Ville à l'AG et CA de l'ADIB

DELIB160426_45_Approbation du règlement budgétaire et financier vf-tampon

DELIB160426_51_Approbation des subventions versées aux associations pour l'exercice 2026

DELIB160426_52_Approbation des conventions d'objectifs et de moyens à ccl entre la Ville et des associations

DELIB160426_53_Approbation du vœu contre le racisme à l'encontre des élu.e.s issu.e.s de l'immigration au lendemain des élections municipales

Mis en ligne le 23 avril 2026

DELIB160426-01_Désignation du secrétaire de séance

DELIB160426-02_approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 11 février 2026

DELIB160426-18_Désignation d'un délégué titualaire et d'un délégué suppléant

DELIB160426-19_Désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant 

DELIB160426-40_Approbation de la convention d'organisation d'un séjour inter

DELIB160426-44_Approbaion du rapport de 2025 de la CLECT de l'EPT Vallée Sud

DELIB160426-46_Approbation de la reprise anticipée des résultats de l'exercice 2025 au Budget Primitif 2026

DELIB160426-47_Approbation de la fixation des taxes directes locales pour l'exercice 2026

DELIB160426-48_ Approbation du budget primitif de la Ville pour l'exercice 2026

DELIB160426-49_Approbation de la convention de mandat pour l'encaissement des recettes entre la ville de Bourg-la-Reine et la société Loiseau - marché au comestibles de Bourg-la-Reine

Mis en ligne le 3 avril 2026

DELIB270326_11 Designation SEML Sceaux Bourg-la-Reine Habitat-tampon

DELIB270326_10 Fixation et designation CCAS-tampon

DELIB270326_09 Creation et designation CAO-tampon

DELIB270326_08_ Election pour sieger EPT VSGP-tampon

Mis en ligne le 30 mars 2026

Délibération n°27032026.05 portant approbation de l'attribution des indemnités de fonction aux élus

Délibération n°27032026.04 portant élection des adjoints au Maire-tampon

Délibération n°27032026.03 portant détermination du nombre d'adjoints au Mai

Délibération n°27032026.01 portant désignation du sécrétaire de séance du Co

Annexe Délib27032026.05 - Tableau des indemnités de fonction aux élus

Annexe DELIB27032026_06 Tableau Indemnites de fonction majorée

DELIB27032026_06 Approbation de la majoration des indemnités de fonction aux élus communaux

DELIB27032026_12 Désignation du délégué titulaire et du délégué suppléant du SIFUREP

DELIB27032026_07_Délégation de pouvoirs du Conseil Municipal au Maire

DELIB27032026_02_Election du Maire de Bourg-la-Reine

Mis en ligne le 20 février 2025

DELIB120225_01 com état indemnités élus-tampon

DELIB120225_02 bilan annuel acquisitions cessions 2024-tampon

DELIB120225_03 approbation cession lot volume 7-tampon

DELIB120225_04 approbation résa logement seqens-tampon

DELIB120225_05 approbation convention transfert MOU VSGP-tampon

DELIB120225_06 approbation convention RATP-tampon

DELIB120225_07 présentation rapport annuel égalité FH-tampon

DELIB120225_08 approbation rapport CLECT-tampon

DELIB120225_09 approbation fixation taxes directes locales-tampon

DELIB120225_10 approbation exonération 50% taxe foncière-tampon

DELIB120225_11 approbation budget primitif 2025-tampon

DELIB120225_12 approbation convention CAF subvention-tampon

DELIB120225_13 approbation règlement général budget participatif-tampon

DELIB120225_14 approbation contrat métropolitain dvpl centres villes vivants

DELIB120225_15 approbation maj tableau emplois permanents-tampon

DELIB120225_16 approbation convention accueil médiathèque-tampon

DELIB120225_17 approbation subventions assos-tampon

DELIB120225_18 approbation conventions objectifs entre ville assos-tampon

DELIB120225_19 approbation avenants ASAD AUFEM CAEL-tampon

Annexe

Déclarations des subventions aux associations supérieures à 23 000€

Mis en ligne le 20 décembre 2024

DELIB181224_01

DELIB181224_02

DELIB181224_03

DELIB181224_04

DELIB181224_05

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DELIB181224_23

Mis en ligne le 19 décembre 2024

DELIB181224_15 DM 2 BUDGET 2024

Mis en ligne le 18 octobre 2024

DELIB141024 - 001 DISSOLUTION SPL CUISINE

DELIB141024 - 002 SUBV ARAI DAMMOUR

DELIB141024 - 003 EMPRISE 31M2

DELIB141024 - 004 RESA LOGEMENT SEQENS BAS COQUARTS

DELIB141024 - 005 PSLA VILLA MAURICE

DELIB141024 - 006 RA EFFIA

DELIB141024 - 007 AVENANT 2 CDDV

DELIB141024 - 008 CONVENTION ADHESION CENTRALE ACHAT

DELIB141024 - 009 ALIENATION GRE A GRE CITROEN

DELIB141024 - 010 RA MANDON

DELIB141024 - 011 MAJ EMPLOIS PERMANENTS VILLE

DELIB141024 - 012 BONUS ATTRACTIVITE PETITE ENFANCE

DELIB141024 - 013 CREATION POSTE ADULTE RELAIS

DELIB141024 - 014 CONVENTION CIG HONORAIRES MEDECINS

Mis en ligne le 10 juillet 2024

DELIB 030724- 003 - GE PRET ARKEA

DELIB 030724- 005 - Autorisation demande de permis de construire SMILE WORLD

DELIB 030724- 007- Permis modificatif Faïencerie

DELIB 030724- 008- réglement végétalisation propriétés réginaburiennes

DELIB 030724- 010- Appel à projet ESS 

DELIB 030724- 011- ilot fraicheur urbain

DELIB 030724- 012- Protocole rappel à l'ordre

DELIB 030724- 013 - protocole lutte contre l'absentéisme scolaire

DELIB 030724- 017 - Gestion en flux LOGIREP

DELIB 030724- 018- Gestion en flux HAUTS DE SEINE HABITAT

DELIB 030724- 019- CAF Trois Mâts

DELIB 030724- 020- Avenant contrat dvlp département ville

DELIB 030724- 024-Maj tableau emplois permanents

DELIB 030724- 025- contrats d'apprentissage

DELIB 030724- 028 - Prêt à usage Gennevilliers

DELIB 030724- 029- Bénévolat Médiathèque jeu de rôle

DELIB 030724- 030- Subvention exceptionnelle CAEL

DELIB030724 - 015 -  Ecole de la deuxième chance

DELIB030724 - 016 -  remboursements intercommunaux des dépenses de fonctionnement des écoles publiques

DELIB030724 - 021 -  Groupement de commandes EPT

DELIB030724 - 023 -  adhésion Centre ville en mouvement

DELIB030724 - 026 - Création contrat projet france services

DELIB030724 - 027 -  Indemnité personnel enseignant classe découverte

DELIB030724- 001 - Contribution ADIB

DELIB030724- 002 - GE SEQENS

DELIB030724- 004 - Emprise 42m2 Aristide Briand

DELIB030724- 006 - Avenant NUBOURG151

DELIB030724- 009 - Autorisation occup végétalisation propriétés réginaburgiennes

DELIB030724- 014 - Educ Nationale programme CNR

DELIB030724- 022- Friches commerciales

Mis en ligne le 06 mai 2024

DELIB 29042024 - N°001 Octroi garantie communale prêt SEM-tampon

DELIB 29042024 - N°002 Projet EDDV et déclassement_désaffectation-tampon

DELIB 29042024 - N°005 CEQ 2030-tampon

DELIB 29042024 - N°006 CONVENTION 1001 VIES-tampon

DELIB 29042024 - N°007 CONVENTION SCEAUX BLR HABITAT-tampon

DELIB 29042024 - N°008 Convention CDC Habitat-tampon

DELIB 29042024 - N°009 Convention SEQENS-tampon

DELIB 29042024 - N°010 Convention Immobilière 3F-tampon

DELIB 29042024 - N°011 Convention VILOGIA-tampon

DELIB 29042024 - N°012 Approbation règlement Noctureine-tampon

DELIB 29042024 - N°017 CIG prévoyance et santé-tampon

DELIB 29042024 - N°019 Approbation tableau emplois permanents-tampon

DELIB 29042024 - N°020 Approbation convention reco don manuel Emerige-tampon

DELIB 29042024 - N°021 Approbation subvention APIMEO-tampon

DELIB 29042024 - N°023 Rapport CRC-tampon

Mis en ligne le 03 mai 2024

DELIB 29042024 - N°003 Cession 17 av Gé Leclerc OPH Vallée Sud

DELIB 29042024 - N°004 Mandat de gestion 17 av Gé Leclerc OPH Vallée Sud

DELIB 29042024 - N°013 Approbation Compte de gestion 2023

DELIB 29042024 - N°014 Approbation Compte administratif 2023

DELIB 29042024 - N°015 Approbation affectation résultats au budget primitif 2024

DELIB 29042024 - N°016 Approbation DM1

DELIB 29042024 - N°018 Approbation PPA

Mis en ligne le 02 mai 2024

Liste délibération CM 29.04.24

Mis en ligne le 15 février 2023

Délib 07022024-11-Budget primitif de la Ville pour 2024

Délib 07022024-12-Augmentation des droits de place sur le marché au 1er avril 2024

Délib 07022024-13-Contrat de prêt à usage à conclure avec l'association diocésaine Nanterre

Délib 07022024-14-Mise à jour des emplois permanents de la Ville

Délib 07022024-15-Convention de reconnaissance de don manuel d'un pèse-bébé

Délib 07022024-16-Convention de partenariat avec la Résidence Carnot Domitys

Délib 07022024-17-Convention de partenariat avec la Résidence La Vallée Arpavie

Délib 07022024-18-Subventions à verser aux associations pour l'exercice 2024

Délib 07022024-19-Conventions d'objectifs et de moyens avec des associations

Délib 07022024-20-Contrat de financement du poste de direction du CAEL pour 2024 (FONJEP)

Délib 07022024-21-Avenant n°1 à la convention d'objectifs FC BLR

Délib 07022024-22-Voeu portant simplification dispositif MaPrimeRenov

 

Mis en ligne le 13 février 2023

Delib 070224-01 Etat des indemnités élus

Délib 07022024-02-Communication rapport d'activité 2022-2023 VGSP

Délib 07022024-03-Bilan annuel acquisitions et cessions en 2023

Délib 07022024-04-Contrat de mixité sociale à conclure

Délib 07022024-05-Proposition d'indemnité XL Insurance Company SE

Délib 07022024-06-Convention de transfert de maitrise d'ouvrage espaces verts rue Demmler

Délib 07022024-07-Rapport annuel égalité femmes hommes

Délib 07022024-08-Rapport final mission d'information et d'évaluation politique petite enfance

Délib 07022024-09-Rapport 2023 de la CLECT de VGSP

Délib 07022024-10-Fixation des taxes directes locales pour 2024

Mis en ligne le 26 décembre 2023

Delib 13122023-023 autorisation de mandatement en section d'investissement

Delib 13122023-024 versement acomptes sur subventions associations

Mis en ligne le 21 décembre 2023

Délib 13122023-01- Désignation d’un référent déontologue des élus de la Ville de Bourg-la-Reine

Délib 13122023-02- Communication du rapport annuel d’activité 2022 du SIGEIF

Délib 13122023-03-Communication  du rapport d’activité 2022 du SIFUREP

Délib 13122023-04-Communication du rapport d’activité 2022 du SIPPEREC

Délib 13122023-05-Communication du rapport d’activité 2022 de la Métropole du Grand Paris

Délib 13122023-06- Communication du rapport d’activité  et des comptes 2022 de la société publique locale « La Cuisine Près de Chez Nous »

DELIB2312-025-Versement d’acomptes sur subventions, avant le vote du budget primitif de l’exercice 2024, au CCAS

DELIB23120-026-Débat d’orientation budgétaire pour le budget 2024

DELIB131223-07-Acquisition d’une emprise de l’ordre de 25 m² à détacher de la parcelle cadastrée section M n°245 rue Auguste Demmler

DELIB131223-08-Projet de déclassement du lot de volume 1 du projet d'EDDV rue Bas-Coquarts rue de la Sarrazine

DELIB131223-09-Cession du lot de volume 1 du projet d’EDDV  rue des Bas-Coquarts 12 rue de la Sarrazine au profit de la SEM

DELIB131223-10-Acquisition par la Ville de la servitude de passage, à usage de sortie de secours de l’école des Bas-Coquarts (2)

DELIB131223-11-Approbation de l’acte d’engagement  relatif aux conditions d’utilisation  des  fichiers informatiques de données géographiques  du SIG

DELIB131223-12-Mise à disposition de données cartographiques numériques relatives aux servitudes d’utilité publique  UDEAT 92

DELIB131223-013-Convention NUBOURG162 de co-maîtrise d'ouvrage conclue avec le SIPPEREC

DELIB131223-014-Création de  la(SPL) GéoSud 92 entre le SIPPEREC et les communes de Bourg-la-Reine, Fontenay-aux-Roses et Sceaux

DELIB131223-015-Désignation du représentant permanent de la commune de Bourg-la-Reine au sein de la (SPL) GéoSud 92

DELIB131223-016-Approbation de l’indexation des tarifs du stationnement 2024

DELIB131223-018-Autorisation de départ en Classe découverte et des participations familiales correspondantes

DELIB131223-019-Dispositif « Booste ton projet »

DELIB131223-020-Modalités d’attribution des places en crèches selon une grille de cotation des demandes

DELIB131223-021-Modalités de recueil des ressources familiales permettant de déterminer le tarif horaire lié à l’accueil en crèche

DELIB131223-022-Décision modificative N°4 au budget 2023

DELIB131223-027- Approbation des tarifs des encarts publicitaires dans le BLR Magazine

DELIB131223-028-Dérogation municipale au principe du repos dominical

DELIB131223-029- Mise à jour du tableau des emplois permanents de la Ville

DELIB131223-030-Mise à jour des emplois permanents de la Ville- création des emplois fonctionnels

DELIB131223-031-Modification des taux de rémunération des animateurs et directeurs des accueils périscolaires et extrascolaires recrutés sur emplois temporaires

DELIB131223-032-Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

DELIB131223-033-Charte du Salon VertAvril

DELIB131223-034-Subventions exceptionnelles aux associations dans le cadre des Jeux Olympiques Paris 2024

DELIB131223-035-Subvention exceptionnelle à verser à l’Association Réginaburgienne d’Amitiés Internationales

DELIB1311223-017-Approbation de  la convention relative à la mise en œuvre du forfait post-stationnement à conclure avec ANTAI