Délibérations

Mis en ligne le 13 février 2023

Delib 070224-01 Etat des indemnités élus

Délib 07022024-02-Communication rapport d'activité 2022-2023 VGSP

Délib 07022024-03-Bilan annuel acquisitions et cessions en 2023

Délib 07022024-04-Contrat de mixité sociale à conclure

Délib 07022024-05-Proposition d'indemnité XL Insurance Company SE

Délib 07022024-06-Convention de transfert de maitrise d'ouvrage espaces verts rue Demmler

Délib 07022024-07-Rapport annuel égalité femmes hommes

Délib 07022024-08-Rapport final mission d'information et d'évaluation politique petite enfance

Délib 07022024-09-Rapport 2023 de la CLECT de VGSP

Délib 07022024-10-Fixation des taxes directes locales pour 2024

Mis en ligne le 26 décembre 2023

Delib 13122023-023 autorisation de mandatement en section d'investissement

Delib 13122023-024 versement acomptes sur subventions associations

Mis en ligne le 21 décembre 2023

Délib 13122023-01- Désignation d’un référent déontologue des élus de la Ville de Bourg-la-Reine

Délib 13122023-02- Communication du rapport annuel d’activité 2022 du SIGEIF

Délib 13122023-03-Communication  du rapport d’activité 2022 du SIFUREP

Délib 13122023-04-Communication du rapport d’activité 2022 du SIPPEREC

Délib 13122023-05-Communication du rapport d’activité 2022 de la Métropole du Grand Paris

Délib 13122023-06- Communication du rapport d’activité  et des comptes 2022 de la société publique locale « La Cuisine Près de Chez Nous »

DELIB2312-025-Versement d’acomptes sur subventions, avant le vote du budget primitif de l’exercice 2024, au CCAS

DELIB23120-026-Débat d’orientation budgétaire pour le budget 2024

DELIB131223-07-Acquisition d’une emprise de l’ordre de 25 m² à détacher de la parcelle cadastrée section M n°245 rue Auguste Demmler

DELIB131223-08-Projet de déclassement du lot de volume 1 du projet d'EDDV rue Bas-Coquarts rue de la Sarrazine

DELIB131223-09-Cession du lot de volume 1 du projet d’EDDV  rue des Bas-Coquarts 12 rue de la Sarrazine au profit de la SEM

DELIB131223-10-Acquisition par la Ville de la servitude de passage, à usage de sortie de secours de l’école des Bas-Coquarts (2)

DELIB131223-11-Approbation de l’acte d’engagement  relatif aux conditions d’utilisation  des  fichiers informatiques de données géographiques  du SIG

DELIB131223-12-Mise à disposition de données cartographiques numériques relatives aux servitudes d’utilité publique  UDEAT 92

DELIB131223-013-Convention NUBOURG162 de co-maîtrise d'ouvrage conclue avec le SIPPEREC

DELIB131223-014-Création de  la(SPL) GéoSud 92 entre le SIPPEREC et les communes de Bourg-la-Reine, Fontenay-aux-Roses et Sceaux

DELIB131223-015-Désignation du représentant permanent de la commune de Bourg-la-Reine au sein de la (SPL) GéoSud 92

DELIB131223-016-Approbation de l’indexation des tarifs du stationnement 2024

DELIB131223-018-Autorisation de départ en Classe découverte et des participations familiales correspondantes

DELIB131223-019-Dispositif « Booste ton projet »

DELIB131223-020-Modalités d’attribution des places en crèches selon une grille de cotation des demandes

DELIB131223-021-Modalités de recueil des ressources familiales permettant de déterminer le tarif horaire lié à l’accueil en crèche

DELIB131223-022-Décision modificative N°4 au budget 2023

DELIB131223-027- Approbation des tarifs des encarts publicitaires dans le BLR Magazine

DELIB131223-028-Dérogation municipale au principe du repos dominical

DELIB131223-029- Mise à jour du tableau des emplois permanents de la Ville

DELIB131223-030-Mise à jour des emplois permanents de la Ville- création des emplois fonctionnels

DELIB131223-031-Modification des taux de rémunération des animateurs et directeurs des accueils périscolaires et extrascolaires recrutés sur emplois temporaires

DELIB131223-032-Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

DELIB131223-033-Charte du Salon VertAvril

DELIB131223-034-Subventions exceptionnelles aux associations dans le cadre des Jeux Olympiques Paris 2024

DELIB131223-035-Subvention exceptionnelle à verser à l’Association Réginaburgienne d’Amitiés Internationales

DELIB1311223-017-Approbation de  la convention relative à la mise en œuvre du forfait post-stationnement à conclure avec ANTAI

Mis en ligne le 10 octobre 2022

Délib 28092022 - 001 approbation modification réglement intérieur du Conseil Municipal

Délib 28092022 - 002 déclassement Faïencerie

Délib 28092022 - 003 rapport activité 2021 Société INDIGO

Délib 28092022 - 004 approbation du protocole partenariat Parquet de Nanterre et BLR

Délib 28092022 - 005 approbation fixation taux bourses communales études 2022 - 2023

Délib 28092022 - 006 approbation conventions CAF accueils de loisirs

Délib 28092022 - 007 approbation convention CAF projet PEDT et plan mercredi

Délib 28092022 - 008 approbation tarifs et réglement utilisation patinoire

Délib 28092022 - 016 rapport activité annuel 2021 Société MANDON

Délib 28092022 - 017 approbation du règlement d'utilisation des véhicules de la Ville de Bourg-la-Reine

Délib 28092022 - 018 approbation mise à jour des emplois permanents de la Ville

Délib 28092022 - 019 approbation subvention ADS pour forum Droits de l'Homme

Délib 28092022 - 020 approbation subvention AGF pour installation dans nouveaux locaux

Délib 28092022 - 021 approbation subvention ASAD et avenant n° 2 convention d'objectifs

Délib 28092022 - 022 approbation tarifs location des salles mises à disposition par la Ville

Mis en ligne le 3 octobre 2022

2022-09-28 - 010 approbation décision modificative n°1 au budget 2022

Mis en ligne le 29 septembre 2022

2022-09-28 - 009 modification affectation résultats exercice 2021 budget primitif 2022

2022-09-28 - 011 avenant de prolongation convention CAF espace Joséphine BAKER

2022-09-28 - 012 apurement du compte 1069 suite passage nomenclature M57

2022-09-28 - 013 souscription garantie première demande Faïencerie

2022-09-28 - 014 majoration 60% part communale taxe habitation résidences secondaires

2022-09-28 - 015 communication liste des locaux soumis taxe annuelle friches commerciales